En passant par la Lorraine

Créé en 1919, après la fin de la Première Guerre Mondiale, le droit local en Alsace et en Moselle s’applique aux trois départements suivants : Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle.

Le choix entre le droit local et le droit général français a été fait par un Commissaire de la République , qui devait s’occuper de remettre l’administration en route. D’abord conçues pour être temporaires, les mesures devinrent définitives par la loi du 1^er juin 1924.

Petit rappel historique :

Ces départements, depuis 1871 jusqu’en 1918, sont passés de régions françaises à l’annexion allemande, en devant également territoires d’Empire. Différentes lois allemandes ont donc été appliqués à l’Alsace-Moselle, ce qui avait certains avantages (la chasse, les caisses de maladies obligatoires, les assurances obligatoires en accidents et invalidité vieillesse, les chambres de commerce, le code professionnel, l'aide sociale, le domicile de secours, la réglementation du travail des mineurs, le repos dominical, les assurances sociales …). En 1918, lorsque la France récupéra ces régions, il y eut un problème : les habitants ne voulaient pas perdre leurs avantages. En 1919, le droit pénal français est réintroduit, mais quelques dispositions du droit local sont maintenues.

* Le Palais Marocain: 5 rue Huilliers 57000 Metz.

03 87 76 33 66.

* Le Franco-Marocain: 24 rue Pasteur 57000 Metz.

03 87 66 95 97.

* Visconti: 8 rue Faison 57000 Metz.

03 87 36 37 21.

* La Toscane: 12 rue Dupont des Loges 57000 Metz.

03 87 75 60 73.

* La Chouette: 3 rue Dupont des Loges 57000 Metz.

03 87 76 04 54.

* L'Angelina Café: 18 Place St Jacques 57000 Metz.

03 87 37 32 00.

* Le San Leon: 12 rue des Parmentiers 57000 Metz.

03 87 36 10 76.

* Le Bar Latino: 22 rue Dupont des Loges 57000 Metz.

03 87 75 72 57.

* Montecristo: 14 Place d'armes 57000 Metz.

* San Lorenzo: Rue Dupont des Loges 57000 Metz.